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Plan général Niveau 1

I. Environnement de l'entreprise (2)
II. Système juridique Fr (7)
III. Régime général du contrat (2)
IV. Clauses essentielles des contrats (15)
V. Inexécution et reponsabilité contractuelle (4)
VI. La concurrence (2)
VII. Droit du travail

Plan général Niveau 2

I. Environnement de l'entreprise (2)
__A.Environnemnent légal
__B.Environnement Humain
II. Système juridique Fr (6)
__A. Présentation
__B. Les juridictions
__C. Principes fondamentaux de la procédure civile
__D. Déroulement du procès civil
__E. Le procès pénal
__F. Les modes alternatifs de réglment des contentieux
__G. Les juridictions européennes
III. Régime général du contrat (2)
__A. Formation du contratH
__B. Les effets des actes juridiques
IV. Clauses essentielles des contrats (15)
V. Inexécution et reponsabilité contractuelle (4)
__A. La tentative d'exécution forcée
__B. La suspension de ses propres exécutions
__C. La résolution (ou résiliation)
__D. Indemnisation : la responsabilité contractuelle
VI. La concurrence (2)
__A. la concurrence déloyale
__B. Les pratiques restrictives de la concurrence
VII. Droit du travail
__A.Formation
__B.Exécution
__C.Rupture

IV. Clauses essentielles des contrats (15)

__A. Préambule
__B. Objet
__C. Durée, Reconduction, Résiliation
__D. Prix
__E. Clause de réserve de propriété
__F. Clause suspensive ou résolutoire
__G. Clause pénale
__H. Clause exonératoire de responsabilité
__I. Clause de non-concurrence
__J. Clause de hardship
__K. Clause des 4 coins
__L. Clause de confidentialité
__M. Clause de substitution ou de cession
__N. Clause attributive de compétence
__O. Clause Compromissoire

I. Environnement de l'entreprise - niveau 1

__A.Environnemnent légal
__B.Environnement Humain

II. Système juridique Fr - niveau 1

__A. Présentation
__B. Les juridictions
__C. Principes fondamentaux de la procédure civile
__D. Déroulement du procès civil
__E. Le procès pénal
__F. Les modes alternatifs de réglment des contentieux
__G. Les juridictions européennes

III. Régime général du contrat - niveau 1

__A. Formation du contratH
__B. Les effets des actes juridiques

V. Inexécution et reponsabilité contractuelle - niveau 1

__A. La tentative d'exécution forcée
__B. La suspension de ses propres exécutions
__C. La résolution (ou résiliation)
__D. Indemnisation : la responsabilité contractuelle

VI. La concurrence - niveau 1

__A. la concurrence déloyale
__B. Les pratiques restrictives de la concurrence

I. Environnement de l'entreprise - niveau 2

__A.Environnemnent légal
____1. les sources du droit
____2. les domaines juridiques
__B.Environnement Humain
____1. Les avocats
____2. Les directions juridiques
____3. Les magistrats et les arbitres
____4. Les notaires
____5. Les huissiers de justice
____6. Les avoués
____7. les experts judiciaires
____8. Le greffe

II. Système juridique Fr - niveau 2

__A. Présentation
__B. Les juridictions
____1. les juridictions de l'ordre judiciaire
____2. Les juridictions de l'ordre administratif
__C. Principes fondamentaux de la procédure civile (4)
____1. Neutralité du juge
____2. Caractère contradictoire de la procédure
____3. Double degré de juridiction
__D. Déroulement du procès civil
____1. Mode de saisine du tribunal (4)
____2. Assistance et représentation
____3. Moyens de la procédure
____4. procédures particulières (2)
__E. Le procès pénal
__F. Les modes alternatifs de réglment des contentieux
____1. la conciliation ou la médiation
____2. l'arbitrage
__G. Les juridictions européennes

Le référé - niveau 1

1. mesures prises en référé
2. Compétence et procédure
3. Régime de l'ordonnance de référé

III. Régime général du contrat - niveau 2

__A. Formation du contrat
____1. Conditions de formation
____2. La forme du contrat
____3. Sanctions des conditions de validité
__B. Les effets des actes juridiques
____1. Les parties
____2. Le juge
____3. Les tiers

__A. Formation du contrat - niveau 2

____1. Conditions de formation
a. le consentement
b. la capacité
c. l'objet
d. la cause
____2. La forme du contrat
a. principe
b. Exceptions
____3. Sanctions des conditions de validité
a. mise en oeuvre de la nullité du contrat
b. les effets de la nullité

V. Inexécution et reponsabilité contractuelle - niveau 2

__A. La tentative d'exécution forcée
__B. La suspension de ses propres exécutions
__C. La résolution (ou résiliation)
__D. Indemnisation : la responsabilité contractuelle
___1. Conditions de la responsabilité contractuelle
___2. Causes de l'exonération de responsabilité

VI. La concurrence - niveau 3

__A. la concurrence déloyale
___1. Elements constitutifs
____a. dénigrement du concurrent
____b. les actes destinés à créer la confusion
____c. les actes destinés à perturber le fonctionnement de l'entreprise adverse
____d. le parasitisme
___2. Sanctions de la concurrence déloyale
____a. il faut prouver la faute, le dommage et la causalité
____b. l'action en concurrence déloyale
____c. les sanctions
__B. Les pratiques restrictives de la concurrence
___1.la transparence
____a. les CGV
____b. la coopération commerciale
____c. la facturation
___2. les pratiques restrives de la conccurence
____a. pénalement sanctionnées
i. revente à perte
ii. revente à prix imposé
____b. civilement sanctionnés
i. abus de dépendance
ii. rupture de relations commerciales établies

Formation du contrat - extended

I. Conditions de formation
_A. le consentement
__1. existence du consentement
___a. principe : la liberté de contracter
___b. les expections à la liberté contractuelle
__2. l'intégrité du consentement : les vices du consentement
___a. L'erreur
___b. Le dol
___c. la violence
_B. la capacité
__1. incapacité de jouissance
__2. incapacité d'exercice
_C. l'objet
_D. la cause
II. La forme du contrat
_A. principe
_B. Exceptions
III. Sanctions des conditions de validité
_A. mise en oeuvre de la nullité du contrat
_B. les effets de la nullité

Les juridictions de l'ordre judiciaire

_A. Les juridictions du 1er degré
__1. Les juridictions civiles de 1er degré
___a. la compétence d'attribution
i. juge de proximité
ii. Tribunal d'instance
iii. Tribunal de grande instance
iv. Tribunal de commerce
v. Conseil de prud'hommes
vi. tribunale des affaires de sécurité sociale
___b. la compétence territoriale
__2. les juridictions pénales
i. tribunal de police
ii. tribunal correctionnel
iii. Cour d'assises
_B. Les juridictions du second degré
__1. l'appel
__2. la cour de cassation

les juridictions de l'ordre administratif

_A. les tribunaux administratifs
_B. les cours administratives d'appel
_C. le conseil d'état
_D. la tribunal des conflits

Les juridictions européennes

A. Commission européenne
B. Cour de justice des communautés européennes
C. Tribunal de première instance des communautés européennes
D. Cour européenne des droits de l'homme
E. Conseil de l'Union Européenne

Les institutions européennes

1 Institutions politiques
_1 Parlement
_2 Conseil européen
_3 Conseil
_4 Commission
2 Institutions économiques
_1 Banque centrale européenne
_2 Cour des comptes européenne
3 Institution judiciaire
_1 Cour de justice de l'Union européenne

Environnement légal - Extended

I. Les sources du droit
_A. le bloc de consitutionnalité
__1. Contenu
__2. Controle de constitutionnalité
_B. Les traités et le droit dérivé (recommandations, décisions, directives, réglements)
__1. contenu
__2. Insertion et valeur des traités dans l'ordre interne
_C. La loi (art34)
_D. Les réglements (art37)
_E. Les arrêtés (ministériels, pref, munic)
_F. les coutumes et les usages
_G. Les circulaires, réponses ministérielles, communications
_H. La jurisprudence
_I. La doctrine
_J. les pratiques professionnelles et les conventions collectives
_K. Le contrat
II. Les domaines juridiques
_A. le droit public
_B. Le droit privé
_C. les matières mixtes

Droit travail - niveau 1

I. Formation
II. Exécution
III. Rupture

Droit travail - niveau 2

I. Formation
_A. Différents contrats de travail
_B. CDI
_C. Clauses particulières
II. Exécution
_A. Pouvoir patronal
_B. Hygiènre, sécurité et protection mentale
_C. Rémunération
III. Rupture
_A. Licenciement pour motif personnel
_B. Licenciement économique
_C. Démission
_D. Autres formes de rupture
_E. Suite de la rupture du contrat
_G. Allocation de retour à l'emploi

Droit travail / Formation - Niveau 2

A. Différents contrats de travail
B. CDI
C. Clauses particulières
__1. Clause de non concurrence
__2. Non sollicitation
__3. Obligation de confidentialité
__4. Secret de fabrique
__5. Secret professionnel
__6. Obligation de discrétion
__7. Obligation de loyauté

Droit travail / Exécution - Niveau 2

A. Pouvoir patronal
__1. Pouvoir de gestion et liberté d'entreprise
__2. Pouvoir de direction du chef d'entreprise
__3. Pouvoir disciplinaire de l'employeur
B. Hygiènre, sécurité et protection mentale
__1. Les normes
__2. Les contrôles
C. Rémunération
__1. La fixation du salaire
__2. Le régime du salaire
__3. La rémunération : approche globale
__4. la sophistication des modes de rémunération
__5. Participation, intéressement et épargne salariale

Droit travail / Rupture - Niveau 2

A. Licenciement pour motif personnel
__1. La procédure
__2. La cause réelle et sérieuse du licenciement
B. Licenciement économique
__1. La prévention des licenciements pour motifs éco
__2. Les procédures de licenciements
__3. Le contrôle judiciaire
C. Démission
__1. Volonté claire, sérieuse et non équivoque
__2. Le respect du préavis
D. Autres formes de rupture
__1. Résiliations conventionnelles (loi du 25/06/08)
__2. La retraite
__3. le décès
E. Suite de la rupture du contrat
__1. Le préavis
__2. Indemnité de licenciement
__3. Indemnité de congés payés
__4. Documents à remettre
__5. La transaction
G. Allocation de retour à l'emploi

Droit travail / Rupture /licenciement perso (niv3)

1. La procédure
2. La cause réelle et sérieuse du licenciement
_a. notion
__i.faute légère
__ii.cause réelle et sérieuse
__iii. faute grave
__iv. faute lourde
_b.Sanction du licenciement sans cause réelle et sérieuse
_c. la preuve de la cause réelle et sérieuse du licenciement

Droit travail / Rupture /licenciement éco (niv2)

1. La prévention des licenciements pour motifs éco
_a. prévention individuelle
_b. obligation de reclassement interne
_c. sanctions de la violation de l'obligation de reclasst
2. Les procédures de licenciements
_a. le licenciement individuel
_b. le licenciement collectif -10w s/ 30 jours
_c. le licenciement collectif +10w s/ 30 jours
3. Le contrôle judiciaire
_a. rôle du TGI statuant en référé pendant la procédure
_b. le conteieux prud'homal au fond qd les licenciements sont prononcés

Droit travail / Rupture / Suite de la rupture

1. Préavis
2. Indemnité de licenciement
3. Indemnité de congé pays
4. Documents à remettre
_a. certificat de travail
_b. attestation Assedic
_c. recu pour solde de tous comptes
5. la transaction
_a. les conditions de validité
_b. les effets de la transaction valide

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