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Study sets matching "quebec droit la"

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Study sets matching "quebec droit la"

Droit Examen 1
Le droit
Necessité du droit
Le droit publique
Le droit privé
designe l'ensemble des regles et des normes établies par l'au…
Protection des individus et de la propriété. Punition des per…
Relation entre citoyen et l'état ... - Droit fiscale (taxes)... - D…
Regle les activités et les relations entre les citoyen d'un m…
Le droit
designe l'ensemble des regles et des normes établies par l'au…
Necessité du droit
Protection des individus et de la propriété. Punition des per…
19 terms
Natalie au Quebec
une cuillère
une verre
une assiètte
une fourchette
spoon
glass
plate
fork
une cuillère
spoon
une verre
glass
32 terms
Quiz 2 Quebec Civilization
La Proclamation Royale 1763 la terre
La Proclamation Royale 1763 la loi
La Proclamation Royale 1763 la religion
La Proclamation Royale 1763 la politiq…
la territoire français est limitée, sauf que à la vallée laur…
le changement juridique pour les lois anglaises
Le sermon du test: il faut prier ça pour avoir un poste au go…
1er gouverneur britannique - James Murray en 1763 - 1768. Les…
La Proclamation Royale 1763 la terre
la territoire français est limitée, sauf que à la vallée laur…
La Proclamation Royale 1763 la loi
le changement juridique pour les lois anglaises
32 terms
Unit 3 Vocab - Quebec
un référendum
le séparatisme
le souveraineté
le nationalisme
referendum
separatism
sovereignty
nationalism
un référendum
referendum
le séparatisme
separatism
38 terms
Droit Test 1
Système de droit anglo-saxon
Système du droit d'origine française
Angleterre et basé sur la coutume
Droit romain et code de napoléon
Définition - Common Law
Définition - Droit civil
Origine - Common Law
Origine - Droit civil
Système de droit anglo-saxon
Définition - Common Law
Système du droit d'origine française
Définition - Droit civil
19 terms
Droit Test 1
Codifier
Dix Commandements
Dédommagement
Droit Divin
Ériger en système organisé. Écrire en permanence.
Dix lois qui figurent au début de la loi mosaïque. Les lois q…
Paiement versé à la victime d'un crime, en cas de dommage mat…
Monarques et leurs successeurs détenaient leur pouvoir de Die…
Codifier
Ériger en système organisé. Écrire en permanence.
Dix Commandements
Dix lois qui figurent au début de la loi mosaïque. Les lois q…
88 terms
droit 40s
charte canadienne des droits et libertés
primauté du droit
justice
code d'hammourabi
partie de la loi constitutionnelle de 1982 qui prévoit les dr…
principe de justice selon lequel la loi est nécessaire pour r…
-traiter les cas semblables de la même manière... -une loi est i…
un des plus anciens recueils de lois qui nous soit parvenu; r…
charte canadienne des droits et libertés
partie de la loi constitutionnelle de 1982 qui prévoit les dr…
primauté du droit
principe de justice selon lequel la loi est nécessaire pour r…
23 terms
Chapitre 1 - Droit des affaires
Qu'est-ce qu'une constitution?
l'article 91 de l'acte de l'Amérique d…
l'article 92 de l'acte de l'Amérique d…
l'article 93 de l'acte de l'Amérique d…
-Une loi fondamentale adoptée par un pays.... -Peut-être au-dess…
détermine les domaines de compétence du Parlement fédéral.
Énumère les pouvoirs qui appartiennent en exclusivité aux pro…
Réserve l'éducation aux provinces
Qu'est-ce qu'une constitution?
-Une loi fondamentale adoptée par un pays.... -Peut-être au-dess…
l'article 91 de l'acte de l'Amérique d…
détermine les domaines de compétence du Parlement fédéral.
25 terms
Droit constitutionnel
Intra vires
Ultra vires
Constitution
Référendum
Une loi qui respecte la division constitutionnelle des pouvoirs
Une loi qui ne respecte pas la division constitutionnelle des…
Loi suprême d'un pays
Vote direct par lequel les citoyens se prononcent sur une pro…
Intra vires
Une loi qui respecte la division constitutionnelle des pouvoirs
Ultra vires
Une loi qui ne respecte pas la division constitutionnelle des…
10 terms
Theme-L'Acte de Quebec
un droit
s'agrandir
la révolte
une autorité
a right
grow
revolt, rebel against authority
an authority, person in power
un droit
a right
s'agrandir
grow
25 terms
Droit Test 1
Charte canadienne des droits et liberté
Code civil du Québec
Code de justinien
Code d'Hammourabi
La charte canadienne des droits et liberté garenti les droits…
System de droit qui permet de repondre au questions personnel.
Document commandé par justinien 1er qui a permit d'organiser…
Un des plus ancient receuils de la loi qui nous soit parvenu,…
Charte canadienne des droits et liberté
La charte canadienne des droits et liberté garenti les droits…
Code civil du Québec
System de droit qui permet de repondre au questions personnel.
L'Histoire du Québec
1534
1608
1713
1755
Jacques Cartier arrive au Canada.
Samuel de Champlain établit un fort à Québec.
Traité d'Utrecht qui donne quelques territoires françaises au…
Déportation des Acadiens
1534
Jacques Cartier arrive au Canada.
1608
Samuel de Champlain établit un fort à Québec.
19 terms
Fr4 Le Québéc - mots clés
René Levesque
la révolution tranquille
la souveraineté
la Société de Développement de l'Indus…
un journaliste puis politicien québécois qui a travaillé pour…
un mouvement dans les années 1960 pour lutter pour l'indépend…
l'idée qu'un pays a le droit d'indépendence avec un pouvoir a…
une organisation crée en 1967 qui apporte une aide financière…
René Levesque
un journaliste puis politicien québécois qui a travaillé pour…
la révolution tranquille
un mouvement dans les années 1960 pour lutter pour l'indépend…
32 terms
Évènements au cours de la modernisation du Québec
Marchés américains/canadiens saturés
Effondrement de la bourse NYais
Élection de Mr Bennett (fédéral)
Élection de William Lyon Mackenzie Kin…
1927
1929
1930-1935
1935
Marchés américains/canadiens saturés
1927
Effondrement de la bourse NYais
1929
9 terms
Social Studies Le Droit
Qui est dans un Tribunal criminel
Système judiciaire adulte vs. jeune
Actes criminelles
Déclarations de culpabilité
L'accusé, les avocats, le juge
Entre les âges 12 et 17 système judiciaire aux jeunes, car il…
Sont TRÈS SERIEUX et résultent à plus que 2 ans dans une inst…
MOINS SÉRIEUX et résulte à une amende et parfois une sentence…
Qui est dans un Tribunal criminel
L'accusé, les avocats, le juge
Système judiciaire adulte vs. jeune
Entre les âges 12 et 17 système judiciaire aux jeunes, car il…
23 terms
premiers ministres canada et quebec
John A. Macdonald
Wilfrid Laurier
Robert Borden
Mackenzie King
Politique nationale... Père de la confédération... Scandale du Paci…
Guerre des Boers (envoie soldats)... Création Alberta + Saskatch…
Conscription (1ère guerre mondiale)... Vote des femmes
2e conscription... Assurance-chômage
John A. Macdonald
Politique nationale... Père de la confédération... Scandale du Paci…
Wilfrid Laurier
Guerre des Boers (envoie soldats)... Création Alberta + Saskatch…
39 terms
AP French: Thème 2 Contexte 4: Droits d'Auteur et Communication
L'informatique
La baladodiffusion
Le podcast
La tablette numérique
Computer science
Podcast
Podcast
Tablet
L'informatique
Computer science
La baladodiffusion
Podcast
39 terms
AP French: Thème 2 Contexte 4: Droits d'Auteur et Communication
L'informatique
La baladodiffusion
Le podcast
La tablette numérique
Computer science
Podcast
Podcast
Tablet
L'informatique
Computer science
La baladodiffusion
Podcast
14 terms
Date Sc. H. 10
1492
1534
1608
1642
Découverte de l'Amérique par Christophe Colomb
Premier voyage de Jacques Cartier
Fondation de la ville de Québec
Création de Ville-Marie (Montréal)
1492
Découverte de l'Amérique par Christophe Colomb
1534
Premier voyage de Jacques Cartier
8 terms
Quebec Test
Celine Dion
Maurice Richard
Samuel de Champlain
Carnaval
-Ses parents ont eu 14 enfants.... -Céline est née le 30 mars 19…
-Maurice Richard est un l'hockey jouer pour les habs.... -Il est…
-Champlain est le père de la nouvelle France.... -Il était un so…
-Le bonhomme de neige est le mascotte pour le carnaval.... -Il e…
Celine Dion
-Ses parents ont eu 14 enfants.... -Céline est née le 30 mars 19…
Maurice Richard
-Maurice Richard est un l'hockey jouer pour les habs.... -Il est…
20 terms
ANG P101 Unit 13 Vocabulary
subway
bike
departure
arrival
metro
vélo
départ
arrivée
subway
metro
bike
vélo
30 terms
Immigration francaise au Quebec
Provenir de
jouer de qqch
Les droits de scolarité
Des voix s'élèvent
to come from/ originate from
to play something (instrument)
tuition fees
voices are raised
Provenir de
to come from/ originate from
jouer de qqch
to play something (instrument)
28 terms
Portail Etudiant - Quebec
Provenir de
jouir de qqch
les droits de scolarité
des voix s'élèvent
to come from, to be due to
to enjoy
tuition fees
opinions stir
Provenir de
to come from, to be due to
jouir de qqch
to enjoy
26 terms
les dates importantes
1914-1918
1918
1922
1929
Première Guerre mondial
Obtention du droit des femmes de vote au federal
Début de radio
Début d'une crise écononique qui frappe très durement l'Améri…
1914-1918
Première Guerre mondial
1918
Obtention du droit des femmes de vote au federal
26 terms
French table setting
Mettre le couvert
Mettre la table
Mettre
Une assiette
To set the plates/silverware
To set the table
To set, place, put, or put on
Plate
Mettre le couvert
To set the plates/silverware
Mettre la table
To set the table
22 terms
immigration francaise à quebec
Provenir de
Jouir de qqch
Des voix s'élèvent
Les droits de scolarité
venir de
Avoir le bénéfice d'un avantage
Des personnes se font entendre
Tuition fees
Provenir de
venir de
Jouir de qqch
Avoir le bénéfice d'un avantage
13 terms
Droit des biens
947
Themens c Royer (1937) (Nature of Owne…
Lacroix c R. (1954) (Nature of Ownersh…
Sutton c 9083-8822 Quebec (2010) (Natu…
Ownership is the right to use, enjoy, and dispose of property…
Property rights are absolute. No one can be compelled to sell…
Air and space are not susceptible to ownership and fall into…
The mere fact that a law decreases a property's value does no…
947
Ownership is the right to use, enjoy, and dispose of property…
Themens c Royer (1937) (Nature of Owne…
Property rights are absolute. No one can be compelled to sell…
29 terms
La proclamation royale - 2
Date de la signature du traité de Paris
Évènement de la fin de la guerre de Se…
Territoire cédé à la Grande-Bretagne p…
Territoire cédé à la Grande-Bretagne p…
10 février 1763
Traité de Paris
La Nouvelle-France
La Floride
Date de la signature du traité de Paris
10 février 1763
Évènement de la fin de la guerre de Se…
Traité de Paris
8 terms
Chapitre 6
1929
1930-1939
1939-1945
1940
Krach boursier
Crise économique
Deuxième Guerre Mondiale
Obtention du droit de vote des femmes au Québec
1929
Krach boursier
1930-1939
Crise économique
30 terms
culture de quebec
Quelle est la capitale du Québec?
Quelle est la difference- <<à Québec>>…
En quelle année est-ce que la ville de…
Comment s'appelle le deux ririères Qué…
Québec
à Québec est la ville, au Québec est le province
1608 a lieu la Palace Royale
Saint Charles et Saint-Laurent
Quelle est la capitale du Québec?
Québec
Quelle est la difference- <<à Québec>>…
à Québec est la ville, au Québec est le province
24 terms
Les droits au Canada
Charte des droits de l'Organisation de…
Quelle province a adopté la première D…
Quel Canadien a rédigé la première éba…
La Déclaration universelle des droits…
Déclaration universelle des droits de l'homme
La Saskatchewan
John Humphrey
1948
Charte des droits de l'Organisation de…
Déclaration universelle des droits de l'homme
Quelle province a adopté la première D…
La Saskatchewan
Section 5
Acte de Québec
1774
Par crainte de voir les Canadiens se r…
Le territoire s'agrandit considérablem…
Nom de la deuxième constitution
Date de la deuxième constitution
Raison pour laquelle on fait l'Acte de Québec
Plan territorial de l'Acte de Québec
Acte de Québec
Nom de la deuxième constitution
1774
Date de la deuxième constitution
18 terms
Droit-Test #2
Quelle est la premiere des lois
Dans quelle annee est le Code d'Hammou…
Combien de lois environ comportait?
Quand etait les lois hebraiques etait…
Code d'Hammourabi
4 000 ans
300
300 ans apres le code d'hammorabi
Quelle est la premiere des lois
Code d'Hammourabi
Dans quelle annee est le Code d'Hammou…
4 000 ans
14 terms
Féminisme
Des féministes
Elles militent pour le droit des femmes
Que les femmes aient des droits (ex: d…
Au Royaume-Uni
Qui sont les Suffragettes?
Que font-elles?
Que veulent-elles?
Où le mouvement commence-t-il?
Des féministes
Qui sont les Suffragettes?
Elles militent pour le droit des femmes
Que font-elles?
84 terms
MadameSt-Pierre Sciences Humaines 11 Canada 1960-2000, Gouvernement et Droits de la Personne
La Charte de la langue française
La commission royale d'enquête sur le…
La crise des missiles de Cuba
La crise d'octobre
Loi 101
Créée par le gouvernemnt fédéral
L'URSS installe des missiles nucléaires
Actes terrosistes du FLQ
La Charte de la langue française
Loi 101
La commission royale d'enquête sur le…
Créée par le gouvernemnt fédéral
29 terms
Maitre Lachance - Les espèces et le droit animal
Le droit pénal et la protection des an…
Quelles sont les buts recherchés par l…
Nommer deux exemples d'infractions cri…
Nommer 6 Lobby
...
-Moderniser et simplifier la loi... -Augmenter les pénalités max…
Faire souffrir inutilement un animal... Causer blessure ou lésion
-Lobby agricole... -Lobby en faveur de la chasse et la pêche... -Lo…
Le droit pénal et la protection des an…
...
Quelles sont les buts recherchés par l…
-Moderniser et simplifier la loi... -Augmenter les pénalités max…
42 terms
AP French: Thème 2 Vocab #2
le dada
disposer
la boîte crânienne
la cellule souche
one's pet subject
to have available
cranium (part of the skulls that contains the brain)
stem-cell (simple cell in the body that can develop into any…
le dada
one's pet subject
disposer
to have available
33 terms
Asking for Directions in French
Excusez-moi
Où est... ?
Comment est-ce que je vais à la gare ?
La carte
Excuse me
Where is...?
How do I get to the train station?
The map
Excusez-moi
Excuse me
Où est... ?
Where is...?
33 terms
Le changement d'Empire
Constitution
Assimilation
Chambre d'assemblée
Synonyme de chambre d'assemblée
Lois fondamentales qui déterminent l'organisation, les foncti…
Processus par lequel une personne devient semblable aux memeb…
Institutions et lieu où des représentants élus de la populati…
Assemblée législative
Constitution
Lois fondamentales qui déterminent l'organisation, les foncti…
Assimilation
Processus par lequel une personne devient semblable aux memeb…
10 terms
Réunion à Québec Vocabulaire
A travel agency
A plane
A boat
A city map
Une agence de voyages
Un avion
Un bateau
Une carte de la ville
A travel agency
Une agence de voyages
A plane
Un avion
31 terms
French Law #1
5 fonctions du droit
Le droit est l'ensemble aux quelles un…
1. Code de Hammourabi
2. Loi de Moïse
1. Définir les droits/obligations et maintenir l'ordre publiq…
Comprend toutes les règles établies par la société pour régir…
-Premiers ensembles connus de lois enregistrées... -Société patr…
-plus grande influence ... -concentré sur l'action délibérée ... -c…
5 fonctions du droit
1. Définir les droits/obligations et maintenir l'ordre publiq…
Le droit est l'ensemble aux quelles un…
Comprend toutes les règles établies par la société pour régir…
18 terms
février/mars Réunion à Québec
un billet aller-retour
un billet aller-simple
un horaire
l'heure
return ticket
one-way ticket
schedule
hour
un billet aller-retour
return ticket
un billet aller-simple
one-way ticket
26 terms
Mont-Tremblant, Quebec
S'il vous plait?
5 bananes, s'il vous plait?
Combien?
Dollar
Please?
5 bananas, please?
How much?
Dollar
S'il vous plait?
Please?
5 bananes, s'il vous plait?
5 bananas, please?
9 terms
Réactions à l'acte de Québec
French Party
Clergé
Seigneurs
Peuple Canadien
Espoir d'obtenir l'appui des Canadiens
comblé par les avantages religieux
Ravis de garder leurs privilèges
satisfait du retour des lois civiles françaises et insatisfai…
French Party
Espoir d'obtenir l'appui des Canadiens
Clergé
comblé par les avantages religieux
19 terms
Évènements au cours de la modernisation du Québec
Création impôt provincial
Krach boursier de NY
Élection du second gouvernement Duples…
Droit de vote des Québecoises
1954
jeudi 24 octobre 1929
1944
1940
Création impôt provincial
1954
Krach boursier de NY
jeudi 24 octobre 1929
23 terms
Autochtones, Québéçois et femmes
ALENA
Maurice Duplessis
Révolution tranquille
Jean Lesage
Libre échange
Grande noirceur
Changements intenses-religion, éducation
Maîtres chez-nous
ALENA
Libre échange
Maurice Duplessis
Grande noirceur
9 terms
Révolution américaine
Massacre de Boston
Acte de Québec
Traité de Versailles
"Pas de taxation sans représentation"
Les gens manifestent sur la rue et 5 personnes sont mortes.
L'Angleterre cherche l'appui des Français en cas de révolte d…
Ce traité assure l'indépendance du pays (États-Unis)
Les gens des 13 colonies n'ont pas de députés
Massacre de Boston
Les gens manifestent sur la rue et 5 personnes sont mortes.
Acte de Québec
L'Angleterre cherche l'appui des Français en cas de révolte d…
8 terms
Dates histoire module 6
avènement de la radio
krach boursier
élection de Godbout
droit de vote aux femmes
1922
1929
1939
1940
avènement de la radio
1922
krach boursier
1929
15 terms
History timeline chapter 6
Crise economique
Début deuxième guerre mondiale
Conférence de wannsee
Fin WW2 c
1929-1939
1939
1942
1945
Crise economique
1929-1939
Début deuxième guerre mondiale
1939
30 terms
SH9: Révolution Américaine
Traité de Paris
Bas Canada
Haut-Canada
Amérique du Nord Britannique
1763. La Nouvelle France devient officiellement une possessio…
La région située en aval du fleuve Saint-Laurent et correspon…
La région du canada entre la fleuve st Laurent- une partie du…
Le nom de la colonie britannique qui comprend le Haut Canada,…
Traité de Paris
1763. La Nouvelle France devient officiellement une possessio…
Bas Canada
La région située en aval du fleuve Saint-Laurent et correspon…
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